Agenda

15/03/2010

Présentation d'initiatives menées dans la région mulhousienne

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16/03/2010

Fret: Restitution des travaux du groupe de travail

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18/03/2010

Audition conjointe 3e et 2e commission de Jean-Luc SADORGE, Directeur de la DAFTE du Conseil Régional d'Alsace ET élection du rapporteur

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Les commissions

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Le champ de compétence de la 1ere commission s'étend aux documents de planification, aux travaux de prospective, aux travaux de prospective, aux infrastructures et schémas de transport (route, fer, voies navigables...) à la coopération transfrontalière ainsi qu'aux relations internationales.

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La 2e commission a en charge l'ensemble des activités économiques mais aussi l'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, les TIC et l'énergie. Elle s'intéresse aux secteurs industriels, commercial, artisanal, du bois et des services, aux actions en direction de l'environnement des entreprises, aux transferts de technologies et de l'emploi, à l'agriculture et au tourisme.

La 3e commission a en charge une série de thèmes qui déclinent les "solidarités" avec notamment la lutte contre les exclusions, le logement, la santé... Son champ recouvre également des questions spécifiques à certains publics (enfance, jeunesse, personnes âgées ou handicapées...) et aux loisirs. concernant l'environnement, la commission s'intéresse à la gestion des ressources naturelles (eau, airs, sols...), des espaces (paysages, sites protégés, espaces sensibles...) et de façon plus transversale à la qualité de vie.
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Les travaux de la 4e commission recouvrent les politiques d'éducation, de formation professionnelle, initiale et continue et d'insertion professionnelle.
Les travaux de la 5ème commission se penchent sur les documents budgétaires, les finances publiques et la fiscalité, les finances et la fiscalité locales, l'intervention de l'Etat en région, le financement des projets publics, les infrastructures régionales en projet, la concertation inter-collectivités à propos de leur financement, et sur les rôles et compétences des différentes collectivités publiques et de la Région en particulier.
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L'essentiel de l'action régionale en faveur de la culture entre dans le cadre d'une politique volontaire. La région s'est dotée d'une compétence culturelle depuis la loi du 13 août 2004 avec le transfert du service régional de l'inventaire. Les interventions de la Région vont de l'aide à la création, à la diffusion culturelle, au spectacle vivant, à la musique, aux musées, au patrimoine en passant par le soutien à l'audiovisuel, au bilinguisme, à la culture scientifique et industrielle... Autant de thèmes que la 6e commission suit de près.

Suite à la saisine du Président Zeller sur la place de la société civile dans le Rhin Supérieur, la constitution d’une commission ad hoc a été décidée en séance Plénière du 11 mars 2009. Cette commission a été nommée "Territoires et coopérations", le président est M. Czaja, le vice-président M. Steiger et le rapporteur Mme Sander.
 


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