La 3e commission a en charge une série de thèmes déclinant les "solidarités" avec notamment la lutte contre les exclusions, le logement, la santé... Son champ recouvre également des questions spécifiques à certains publics (enfance, jeunesse, personnes âgées ou handicapées...) et aux loisirs. Concernant l'environnement, la commission s'intéresse à la gestion des ressources naturelles (eau, airs, sols...), des espaces (paysages, sites protégés, espaces sensibles...) et de façon plus transversale à la qualité de vie.
Le président de commission est M. Frédéric Deck
Actus de la commission
La 3ème Commission du CÉSA a procédé en 2009 à plusieurs auditions sur les lois relatives à la mise en œuvre du « Grenelle de l’environnement » et leurs implications au niveau local. Certains mécanismes sont déjà en place, la Région ayant signé avec l’Etat une convention d’application anticipée pour 2009-2012 sur la réussite de la transition énergétique de l’Alsace. La Commission a arrêté comme sujet d’avis pour 2010 les déclinaisons pratiques du « Grenelle de l’environnement » en Alsace. Elle souhaite étudier l’ensemble des thèmes abordés par le projet de loi d’application dit « Grenelle II », soit les transports, l’énergie et le climat, l’environnement, l’agriculture et la biodiversité, la santé, les déchets, les risques et la gouvernance. Le CÉSA axerait à partir de ce diagnostic sa réflexion sur les éléments pointus pouvant bénéficier d’améliorations en Alsace.
- avis rendu le 19 mai 2009
Dans le cadre de la réforme de la Politique Agricole commune de 2013, le président ZELLER a saisi le CESA pour apprécier les réformes proposées et élaborer des pistes alternatives. Il lui demande notamment « d’analyser les conséquences d’une éventuelle décentralisation de la politique agricole nationale», qui permettrait de mieux répondre aux réalités locales.
Rapporteur de l'avis voté le 19 mai 2009, M. Michel Moser